domaine sylvaine et alain normand
Présentation de la marque domaine sylvaine et alain normand
Déposée par voie électronique le 13 mars 2019 par madame Sylvaine Normand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « domaine sylvaine et alain normand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque domaine sylvaine et alain normand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque domaine sylvaine et alain normand arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.
Sylvaine Normand a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14
Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36